Merci de lire avec attention les différentes modalités d’utilisation du présent site avant de parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.
Cette notice a pour objet de vous informer de l’existence de droits de propriété intellectuelle devant être respectés, ainsi que des modalités de collecte et de traitement des informations vous concernant dans le cadre de la mise en œuvre de ce site internet.
- INFORMATIONS D’ORDRE LÉGAL :
Le présent site est la propriété de :
KYANITE CONSEIL, société par actions simplifiée unipersonnelle, au capital de 1000,00 Euros, immatriculée sous le numéro 883 701 070 RCS du greffe de Antibes, dont le siège est situé 58 ch. des plateaux fleuris – résidence la fontaine aux merles B2 06600 Antibes.
La directrice de publication est Laurence Allançon, en sa qualité de fondatrice dirigeante de KYANITE CONSEIL.
- CONDITIONS D’UTILISATION :
KYANITE CONSEIL met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de son site internet. Toutefois, les informations fournies le sont à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis. Les renseignements fournis sur son site ne sont pas exhaustifs, et les photos non contractuelles. En conséquence, l’utilisateur reconnait utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
KYANITE CONSEIL ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site, et ne pourrait être tenue pour responsable des erreurs, absence de disponibilité des informations. Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, KYANITE CONSEIL, ne saurait être tenue responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur (ou tout autre support) de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. De plus, l’utilisateur s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
- LIENS HYPERTEXTES
Le site internet www.kyanite-conseil.com peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou vers d’autres ressources disponibles sur internet. KYANITE CONSEIL ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion, ne répond pas de la disponibilité de ces sites, sources externes, ni ne la garantit. KYANITE CONSEIL ne peut être tenue pour responsable de tout dommage de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou ressources externes, et notamment des informations, produits, services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’utilisateur, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisations.
Les utilisateurs ou visiteurs du site ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction du site www.kyanite-conseil.com sans l’autorisation écrite, expresse et préalable de KYANITE CONSEIL.
- PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tout le contenu du site www.kyanite-conseil.com incluant, de façon non limitative, la structure générale, les logiciels, les bases de données, les savoir-faire, les textes, les graphismes, les images, les vidéos, les animations, les sons , les logos, les icônes, ainsi que leurs mises en forme sont la propriété exclusive de KYANITE CONSEIL, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication même partielle de ces différents éléments, et par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de KYANITE CONSEIL. Cette représentation, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à l’encontre du contrefacteur.
- LITIGES
Les présentes conditions du site www.kyanite-conseil.com sont régies par les lois françaises, et toute contestation ou litige qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société KYANITE CONSEIL. La langue de référence pour le règlement de contentieux éventuels est le français.
- DONNEES PERSONNELLES
De manière générale, l’utilisateur n’est pas tenu de nous communiquer ses données personnelles lorsqu’il visite le site www.kyanite-conseil.com.
Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains services proposés par notre site, l’utilisateur peut être amené à communiquer certaines données, telles que : nom, prénom, le nom de sa société, sa fonction, son adresse électronique, son numéro de téléphone. Tel est le cas par exemple lorsqu’il remplit le formulaire de contact proposé sur le site. Dans tous les cas, il peut refuser de fournir ses données personnelles. Dans ce cas, il ne pourra pas utiliser les services du site, comme solliciter des renseignements ou recevoir des lettres d’information.
Enfin, de façon automatique, lors d’une simple navigation, certaines données peuvent être collectées : des informations concernant l’utilisation du site, les zones visitées, les services auxquels l’utilisateur accède, son adresse IP, le type de navigateur, ses temps d’accès. De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services proposés. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
- CONCEPTION, CRÉATION ET DÉVELOPPEMENT DU SITE
ATCOM CONSULTING ( SN DKR 2019A 12730)
